Le Ministère public de la Confédération (MPC) mène actuellement environ 70 procédures pénales dans le domaine du terrorisme djihadiste. Les soupçons portent sur la propagande ou le recrutement pour des organisations terroristes, sur leur financement, ainsi que sur les voyageurs du djihad, notamment vers la Syrie et l'Irak.
«En règle générale, la procédure se déroule en cas de soupçon de violation de l'article 2 de la loi fédérale sur l'interdiction des groupes Al-Qaïda et Etat islamique (EI) et des organisations apparentées, ainsi qu'en cas de soupçon de soutien et de participation à une organisation criminelle», indique mercredi à Keystone-ATS le MPC, revenant sur une information de «La Liberté».
Toujours selon le MPC, ces enquêtes ont donné lieu à sept jugements, dont deux ne sont pas encore entrés en force. Le MPC a en outre émis onze ordonnances pénales dans ce domaine du terrorisme djihadiste.
Au moins treize retours
S'agissant plus précisément des «voyageurs du djihad», le Service de renseignements de la Confédération (SRC) avait récemment indiqué qu'une vingtaine de djihadistes suisses ou double nationaux - hommes, femmes et enfants confondus - se trouveraient actuellement dans la zone de conflits irako-syrienne. Depuis 2001 et jusqu'à aujourd'hui, 78 départs ont été recensés vers la Syrie et l'Irak, 15 vers la Somalie, l'Afghanistan et le Pakistan, et un aux Philippines.
Aucun départ depuis la Suisse n'a été constaté depuis 2016. Sur les 93 personnes recensées depuis 2001, le SRC faisait état en novembre dernier de 33 personnes décédées (dont 27 décès confirmés) et de seize retours en Suisse (dont treize cas confirmés).
Sous surveillance
Selon «La Liberté», les djihadistes revenus en Suisse sont tous dans le viseur de la justice suisse. Certains seraient en prison, d'autres auraient été libérés mais seraient sous surveillance (bracelet électronique, obligation de se présenter régulièrement à la police, interdiction de périmètre, interdiction de rencontrer certaines personnes, etc).
Le MPC précise que «toutes les personnes identifiées par le SRC comme des (djihadistes) revenants ont fait ou font actuellement l'objet de poursuites pénales de la part du MPC, à l'exception des personnes mineures au moment de leur retour». L'une de ces enquêtes a été bouclée par une ordonnance pénale et une autre a été abandonnée.
Ligne de conduite fédérale définie
Interviewé par le quotidien fribourgeois, le porte-parole de la police cantonale zurichoise, Marc Besson, estime «à une demi-douzaine» le nombre de djihadistes revenus et vivant dans le canton de Zurich. Il précise aussi que neuf personnes sont actuellement surveillées et accompagnées dans le contexte de la radicalisation djihadiste dans ce canton.
Interrogé par Keystone-ATS, les polices cantonales genevoise et vaudoise n'ont pas voulu articuler de chiffres sur ce sujet, renvoyant au Service de renseignement de la Confédération.
Le Conseil fédéral a pour sa part fixé début mars sa ligne de conduite s'agissant des retours: les djihadistes suisses doivent être punis si c'est possible dans le pays où ils ont commis leur acte. La Suisse ne procédera par ailleurs pas activement au rapatriement de ces personnes.
ATS